Déposée le 1 août 2002 par la Société Anonyme (SA) ROXEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROXEL FRANCE domicilié(e) Avenue Gay Lussac - 33167 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 125 050 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque ROXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROXEL FRANCE, Société Anonyme - Avenue Gay Lussac - 33167 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - France - SIREN 384125050
MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377284 - Publication au BOPI 2003-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2012 n°2497365 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-20
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , parties constitutives de moteurs ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; moteurs pour l'aéronautique, moteurs pour l'aérostation, moteurs d'avions ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbocompresseurs, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz. Dispositifs électriques d'allumage à distance ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils de teléguidage ; appareils de guidage par laser, par satellites ; aéromètres, altimètres, anémomètres, baromètres, boussoles ; bouées de repérage, de sauvetage ou de signalisation ; radars, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire ; lunettes de visée pour armes à feu ; cartes à mémoire, cartes magnétiques, logiciels. Munitions et projectiles ; explosifs ; poudres explosives ; missiles, torpilles ; leurres ; engins balistiques, armes automotrices, fusées (projectiles) , roquettes (projectiles) . Organisation d'exposition à but comercial ou publicitaire, gestion des affaires commerciales, gestion administrative de projets notamment dans le domaine de l'armement ; publicité ; parrainage et mécénat publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central. Affaires financières, opérations financières ; prises de participations financières dans tous types de sociétés, groupements ; gestion financière de projets notamment dans le domaine de l'armement ; parrainage et mécénat financiers ; assurances. Communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques et par satellites ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions par satellites, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur, communications par réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations en matière d'aide à la navigation par satellites ; télédétection par satellites. Ingénierie, services de recherche dans les domaines de l'armement, de l'aéronautique, de l'aérospatiale, étude de projets techniques, services de cartographie par satellites ; services d'architecture industrielle, services de dessin industriel ; études balistiques ; services de numérisation d'images ; élaboration et conception de logiciels ; services d'études techniques de systèmes de lancement utilisant des moteurs de fusées. Services de surveillance par satellites.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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